Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
Dernière mise à jour : 26/01/2026
Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation du site https://osalyne.com/ (ci-après « le Site ») ainsi que les ventes de produits et/ou services proposés par Osalyne.
En accédant au Site ou en effectuant un achat, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les accepter sans réserve.
1. Informations légales
- Nom du site : Osalyne
- Éditeur : Osalyne
- Adresse e-mail : bonjour@osalyne.com
- Adresse : [à compléter]
2. Objet
Les présentes Conditions ont pour objet de définir :
- les modalités d’accès et d’utilisation du Site ;
- les conditions de vente des produits et/ou services proposés ;
- les droits et obligations des parties.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Osalyne se réserve le droit de suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance.
4. Produits et services
Les produits et/ou services proposés sur le Site sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les visuels présentés n’ont pas de valeur contractuelle.
Osalyne se réserve le droit de modifier son catalogue à tout moment.
5. Commandes
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation intégrale des présentes Conditions.
La validation de la commande vaut preuve de la conclusion du contrat.
Osalyne se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client ou de suspicion de fraude.
6. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en [devise à préciser], toutes taxes comprises (ou hors taxes, selon le cas).
Osalyne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif.
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le Site. Les transactions sont sécurisées.
7. Livraison (si applicable)
Les délais et frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
Osalyne ne saurait être tenue responsable d’un retard dû à un cas de force majeure ou à un tiers (transporteur, douane, etc.).
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de [14 jours] pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (produits personnalisés, services déjà exécutés, etc.).
9. Responsabilité
Osalyne ne saurait être tenue responsable :
- des interruptions du Site ;
- des dommages indirects ;
- d’une mauvaise utilisation des produits ou services.
La responsabilité d’Osalyne est limitée au montant de la commande concernée.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du Site, accessible depuis une page dédiée.
12. Force majeure
Osalyne ne pourra être tenue responsable en cas d’inexécution ou de retard résultant d’un événement de force majeure (panne, catastrophe naturelle, grève, interruption réseau, etc.).
13. Modification des conditions
Osalyne se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment.
Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de l’utilisation du Site.
14. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable du pays de l’éditeur.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
15. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à : bonjour@osalyne.com
